La musique libre : comment ça marche ?

Avant de plonger dans le vif du sujet, il convient de rappeler les fondements de la distribution de la musique telle qu'on la connaît. Lorsque vous achetez un CD chez un disquaire ou dans une grande surface, vous n'achetez pas le droit d'en faire ce que vous voulez et la musique ne vous appartient pas. Elle appartient à l'ayant droit, donc à l'artiste et/ou à la maison de disques qui commercialise le titre ou l'album. Une exception de copie privée existe et tolère notamment la réalisation de copies dans le cercle familial ou à usage personnel, mais cette exception n'est pas un droit. On pourrait débattre longtemps sur le sujet : « le P2P peut-il être assimilé à de la copie privée » mais là n'est pas le sujet. Pour simplifier, disons que mettre le dernier 50 Cent à disposition, ou de le télécharger est illégal et que vous risquez gros. Plus sérieusement, il y'a là un flou techno-juridique qui, il faut bien l'admettre, risque fort de ne pas tourner en faveur des internautes. Face à ce système est né celui du « copyleft ».



Vous aurez deviné le principe du jeu de mots sur le « copyright ». Le copyright est fait pour limiter les droits à la copie, tandis que le « copyleft » consiste donc à autoriser et encourager certains usages, et notamment la distribution libre sur les réseaux P2P, pour des motivations proches de celles du logiciel libre : diffuser la musique le plus largement possible pour la faire connaître du plus grand nombre. Tout comme le logiciel libre, le « copyleft » n'induit pas forcément la gratuité. Simplement, contrairement au système « traditionnel » où les artistes confient leurs droits d'auteur à des sociétés de gestion collective comme la SACEM, les licences libres impliquent la gestion individuelle des droits, et peuvent décider elles-mêmes des usages autorisés. Ca ne signifie en aucun cas que ces oeuvres ne sont pas soumises au droit d'auteur : licence libre ne signifie pas domaine public, et certains artistes « libres » tentent de vivre de leur musique, par la vente de CD ou (surtout) par le biais des concerts.

Les différentes licences disponibles

A l'instar du logiciel libre qui peut être publié selon plusieurs licences (GPL, LGPL, BSD...), la musique libre (et plus généralement toute forme d'oeuvre) est également régie par des licences aux buts plus ou moins proches, mais dont les termes peuvent différer. On distingue essentiellement une licence « dominante », Creative Commons, même si d'autres (Art Libre, GNU Art...) existent également. En réalité, n'importe qui pourrait créer une licence libre, pour peu qu'il ait suffisamment étudié le code de la propriété intellectuelle afin d'être en conformité avec celui-ci.

La licence « dominante », Creative Commons, propose en réalité un ensemble de licences permettant une grande souplesse. Ces différents contrats se caractérisent par une combinaison de conditions qui fixent les utilisations possibles de l'oeuvre :

• BY (Paternité) : l'utilisateur doit citer le nom de l'auteur. C'est la condition de base, commune à toutes les licences Creative Commons

• ND (Pas de modification) : l'utilisateur ne peut pas modifier l'oeuvre originale à moins d'obtenir l'autorisation de l'artiste.

• NC (Pas d'utilisation commerciale) : l'utilisation commerciale de l'oeuvre est soumise à l'autorisation de l'artiste. Contrairement aux idées reçues, la condition NC ne signifie pas que l'utilisation de l'oeuvre à des fins commerciale est interdite, simplement qu'elle ne peut pas se faire au mépris de l'auteur.

• SA (Partage des conditions à l'identique) : l'utilisateur doit distribuer l'oeuvre selon les termes de la licence initiale. Cette condition rappelle les termes de la licence GPL, qui interdit par exemple à un développeur d'utiliser du code publié sous licence GPL dans un logiciel propriétaire et de le modifier sans faire profiter la communauté de ces modifications.

Les différentes licences sont nommées par ces critères. Ainsi, une oeuvre publiée sous la licence BY-NC-SA impliquera que l'auteur de l'oeuvre doit être cité, que l'usage commercial est interdit sans l'autorisation de l'auteur et que l'oeuvre doit être publiée selon les mêmes conditions. De même, une oeuvre publiée sous licence BY-ND stipule que l'auteur doit être cité et que toute modification de l'oeuvre est interdite, mais que celle-ci peut être utilisée à des fins commerciales puisque le critère NC n'est pas présent.

D'autres licences libres, moins courantes, permettent une forme de flexibilité, comme la licence Open Music qui propose une formule « green » permettant tous les usages, et une formule « yellow » plus restrictive. Néanmoins, sans vouloir faire de favoritisme à l'égard d'une licence ou de l'autre, il nous paraît clair que les licences Creative Commons sont les plus répandues à l'heure actuelle, suivies de la licence Art Libre.